Nous proposons ici une traduction d’un article publié initialement en anglais sur le site Deportation Monitoring Aegean le 23 septembre 2018. Alors que la Commission européenne et les principaux États membres de l’Union européenne souhaitent l’implantation de nouveaux centres de tri dans et hors de l’Europe, il semble important de revenir sur le système coercitif des hotspots mis en place depuis deux ans et demi maintenant.
Depuis la signature de l’accord UE-Turquie le 18 mars 2016, il est interdit aux migrants arrivant de Turquie sur les îles grecques – sur le sol de l’UE – de voyager librement à l’intérieur de la Grèce. Leur mouvement est limité aux petites îles de Lesbos, Chios, Leros, Samos ou Kos où se trouvent les hotspots européens. Certaines personnes ont été contraintes de rester dans ces « prisons à ciel ouvert » pour des périodes allant jusqu’à deux ans dans l’attente de la décision concernant leur demande d’asile. De nombreux migrants n’ont d’autres possibilités que de vivre dans les hotspots européens tels que le camp de Moria sur l’île de Lesbos pendant toute leur procédure d’asile. Tandis que l’apparence des fils de fer barbelés et les portes sécurisées donnent aux camps une apparence de prison, la majorité des migrants est en mesure de passer librement par les entrées sécurisées par la police du camp. Après leur enregistrement complet, les demandeurs d’asile sont techniquement autorisés à vivre en dehors du camp, ce qui n’est cependant pratiquement pas possible, principalement en raison du nombre limité de logements et de la possibilité de payer des loyers.
Entrée du camp de Moria, sur l’île de Lesbos
Certaines personnes ne sont pas seulement obligées de rester sur une île dans un camp, mais sont également détenues dans des centres de détention. À Lesbos, par exemple, les nouveaux arrivants sont régulièrement détenus à court terme au cours de leur procédure d’enregistrement dans un camp spécial du camp de Moria. En outre, ce camp dispose également d’une prison, appelée “centre de pré-renvoi” (« pre-removal centre ») située dans l’enceinte du camp. Il s’agit d’une zone hautement sécurisée qui contient actuellement environ 200 personnes, avec une capacité officielle de détenir jusqu’à 420 personnes [AIDA]. Les détenus sont des migrants, tous des hommes, la plupart d’entre eux étant venus en Europe pour obtenir une protection internationale. Ils sont détenus dans un centre de pré-renvoi divisé en différentes sections, séparant les personnes en fonction de leurs motifs de détention et de leurs nationalités / ethnies. La plupart du temps, les détenus sont enfermés dans des conteneurs et ne sont autorisés à entrer dans la cour de la prison qu’une ou deux fois par jour pendant une heure. En outre, d’anciens détenus ont fait état d’une cellule d’isolement où des personnes pourraient être détenues en cas de désobéissance ou mauvais comportement pendant deux semaines au maximum, parfois même sans lumière.
Le centre de détention du camp de Moria
Motifs légaux de détention
L’article 46 de la loi n°4375/2016 (faisant référence à la loi n°3907/2011 et transposant la directive d’accueil 2016/0222 dans le droit national) prévoit cinq motifs de détention des migrants : 1) afin de déterminer leur identité ou leur nationalité, 2) pour « déterminer les éléments sur lesquels est fondée la demande de protection internationale qui n’ont pas pu être obtenus », 3) dans le cas « où il existe des motifs raisonnables de croire que le demandeur introduit la demande de protection internationale dans le seul but de retarder ou d’empêcher l’exécution de décision de retour » (les décisions de retour sont en réalité largement adressées aux nouveaux arrivants et sont suspendues ou révoquées pour la durée de la procédure d’asile), 4) si la personne est considérée comme « constituant un danger pour la sécurité nationale ou l’ordre public » ou 5) pour prévenir le risque de fuite [Loi 4375/2016, art.46]. Cette diversité de motifs légaux de détention ouvre la possibilité de garder un grand nombre de personnes en quête de protection internationale dans des lieux de détention. Les avocats signalent qu’il est extrêmement difficile de contester juridiquement les ordonnances de détention, entre autre parce que les motifs des ordonnances de détention sont très vagues.
Pour les demandeurs d’asile, la durée de la détention est généralement limitée à trois mois. Cependant, elle peut être prolongée si, par exemple, des accusations pénales sont portées contre eux (cela peut par exemple se produire après des émeutes dans le centre de détention). La détention des migrants dont la demande d’asile a été rejetée ou des personnes qui se sont inscrites pour un retour volontaire peut dépasser trois mois. Dans certains cas, les personnes doivent rester particulièrement longtemps en détention et dans un état d’incertitude lorsque leur demande d’asile et leur recours sont rejetés, mais qu’elles ne peuvent pas être expulsées car la Turquie refuse de les reprendre. Les avocats peuvent généralement accéder à la détention sur la recommandation du service d’asile, même s’il n’existe pas de motivation particulière justifiant la détention. À Lesbos, mis à part la participation de quelques avocats, l’assistance judiciaire pour contester les ordonnances de détention est presque inexistante, ce qui renvoi à un manque de possibilités et à des problèmes systématiques dans la manière dont les tribunaux traitent les « objections à la détention ».
Détention en pratique – Le projet pilote visant certaines nationalités
De nombreuses personnes sont détenues dans le centre de pré-renvoi après que leur demande d’asile ait été rejetée ou déclarée irrecevable et après avoir perdu le recours contre cette décision. D’autres sont détenus parce qu’ils ont accepté le soi-disant « retour volontaire » dans leur pays d’origine avec l’Organisation internationale pour les migrations (OIM) et sont enfermés dans l’attente de leur transfert dans un autre centre fermé situé sur le continent dans l’attente de leur déportation [voir notamment cet article sur les retour volontaires]. Un autre moyen extrêmement problématique utilisé pour détenir des demandeurs d’asile est la classification comme danger pour la sécurité nationale ou l’ordre public. La circulaire de police « Gestion des étrangers sans-papiers dans les centres d’accueil et d’identification (CRI) » illustre bien l’aspect pratique de cette loi. Dans le document, les termes « comportement enfreignant la loi » ou « comportement offensant » sont utilisés comme motif de détention. La circulaire de police, par exemple, énumère des exemples de « comportement enfreignant la loi », tel que « vols, menaces, blessures corporelles, etc. ». Par conséquent, le classement d’une personne qui a commis des infractions mineures et pouvant ainsi être détenu, est laissé à la discrétion de la police. Les avocats rapportent que le paragraphe est souvent utilisé dans la pratique pour détenir des personnes qui ne respectent pas les limites géographiques imposées.
En outre, la possibilité de détenir des personnes en supposant qu’elles demandent l’asile afin d’éviter ou d’entraver la préparation du processus de retour ou d’éloignement est largement utilisée comme justification de la détention. Dans la pratique, la décision de mise en détention dépend souvent des chances présumées qu’un demandeur d’asile se voit accorder un statut de protection, ce qui est également lié à l’appartenance nationale du demandeur d’asile. En fait, cela conduit à la détention automatique de migrants appartenant à certains milieux nationaux immédiatement après leur arrivée. Alors que la Commission européenne recommande fréquemment une utilisation accrue de la détention des migrants afin de faciliter les retours, la détention spécifique basée sur la nationalité remonte à un soi-disant projet pilote qui est reflété dans la circulaire de la police locale grecque de juin 2016 mentionnée ci-dessus. Dans ce document, le ministère de l’Intérieur décrit les migrants d’Algérie, de Tunisie, du Maroc, du Pakistan, du Bangladesh et du Sri Lanka comme des “étrangers indésirables” au “profil économique”, dont les données doivent être collectées non seulement dans le système d’information Schengen, mais également dans une base de données grecque appelée “Catalogue d’État pour les étrangers indésirables” (EKANA). Ce projet pilote comportait deux phases et a finalement été étendu à toutes les personnes dont le taux d’acceptation de l’asile – établi par nationalité – est statistiquement inférieur à 25%. Cela s’applique à de nombreuses personnes originaires de pays africains et était également utilisé auparavant pour les Syriens. (Les Syriens avaient un taux de rejet élevé parce que leur demande d’asile était souvent déclarée irrecevable, la Turquie étant considérée comme un pays sûr pour les Syriens.)
Ce processus arbitraire contredit fortement l’idée de la Convention de Genève de donner aux individus les droits d’un examen impartial et individualisé de leur demande d’asile. En outre, en détention, les demandeurs d’asile ont moins accès aux conseils juridiques et sont soumis à de fortes pressions, ce qui multiplie d’autant les conditions d’être ré-incarcéré ou déporté. Dans de nombreux cas, ils ne disposent que d’un à deux jours pour préparer leur entretien d’asile et ne sont pas en mesure d’informer les avocats de leur prochain entretien d’asile, car ils ont une priorité dans les procédures. Ces facteurs réduisent considérablement leurs chances de bien présenter leur demande d’asile lors des auditions afin d’obtenir le statut de protection internationale. Pendant leur détention, ils sont souvent menottés lors de l’enregistrement et de l’entretien, ce qui les stigmatise comme dangereux et suggère un danger potentiel à la fois pour le demandeur d’asile et pour le premier service d’accueil / d’asile. Une personne, par exemple, a déclaré avoir été menottée au cours de son interrogatoire, le laissant incapable de prononcer un seul mot lors de son enregistrement où il aurait été crucial d’exprimer clairement sa volonté de demander l’asile.
La rationalité de la détention de demandeurs d’asile présentant un faible taux de reconnaissance semble viser à les rejeter et à les expulser dans les trois mois de leur détention – ce qui n’a même pas été réalisé jusqu’à présent dans la plupart des cas. Au lieu de cela, cela aboutit principalement à une procédure automatique de détention injustifiée. Des ressortissants de nationalités telles que l’Algérie et le Cameroun sont arrêtés directement à leur arrivée. Ils sont simplement condamnés à attendre l’expiration de leurs trois mois de détention et à être libérés par la suite. Une fois libérés, ils se retrouvent dans le camp surpeuplé de Moria, sans aucun lieu ou dormir ni sac de couchage, et ils ne savent pas où trouver une orientation dans un environnement où ils ne sont pas traités comme des êtres humains à la recherche de protection, mais comme des criminels.
La police garde l’entrée du centre de pré-renvoi de Moria
Conditions de détention
Dans le centre de pré-renvoi, les détenus manquent de biens de première nécessité, tels que des vêtements et des produits d’hygiène en quantité suffisante. À part deux jours par semaine, leurs téléphones sont confisqués. Les visites ne peuvent être effectuées que par des proches parents et – s’ils sont assez chanceux – par un avocat et par deux personnes travaillant pour une société de santé publique. Malgré leur présence, de nombreux détenus ont signalé de graves problèmes de santé mentale et physique. Dans certains cas, les personnes malades sont transférées à l’hôpital local, mais cela dépend de la décision discrétionnaire de la police et de sa capacité à l’escorter. Plusieurs détenus ont décrit des problèmes tels que fortes douleurs à la tête, insomnie, crises de panique et flashbacks similaires aux symptômes de l’état de stress post-traumatique, par exemple. Certains détenus s’automutilent en se coupant lourdement le corps et certains ont tenté de se suicider. Bien que les personnes classées comme vulnérables ne soient pas censées être détenues, il y a eu plusieurs cas où la vulnérabilité n’a été reconnue qu’après des semaines ou des mois de détention ou seulement après leur libération.
Certaines personnes sortant du centre de pré-renvoi ont déclaré être des survivants de torture et de peines de prison dans leur pays, ce qui explique souvent pourquoi elles ont fui en Europe pour rechercher la sécurité mais se retrouvent à nouveau enfermés en Grèce. Les examens médicaux ont montré que certaines personnes détenues dans le centre de pré-renvoi étaient des mineurs. Bien qu’ils aient répété à plusieurs reprises qu’ils étaient mineurs, ils ont été retenus pendant encore de nombreuses semaines jusqu’à ce que l’évaluation de l’âge soit finalisée. D’autres personnes sont maintenues en détention, bien qu’elles parlent des langues rares telles que le krio, pour laquelle aucune traduction n’est disponible et, par conséquent, aucun entretien d’asile ne peut être mené.
L’enceinte du centre de détention provisoire de Moria
Les histoires d’individus dans le centre de pré-renvoi de Moria
Ci-après, quelques comptes rendus récents de migrants sur leur détention dans le centre de pré-renvoi de Moria sont illustrés afin de mettre en évidence l’impact du régime de détention sur le destin de chacun. Un jeune Camerounais a été arrêté au centre de pré-renvoi de Moria, dès son arrivée dans le cadre du projet pilote. Il a signalé qu’il avait tenté de se suicider dans la nuit du 7 au 8 septembre, mais que son ami l’avait empêché de le faire. Il était en détention depuis la fin du mois de juin 2018. Il se plaignait d’insomnie et de fortes angoisses liées aux expériences du passé, notamment la mort de son frère et la crainte que son enfant et sa mère fussent également décédés. Il a reporté la date de son entretien d’asile à quatre reprises, car il se sentait mentalement incapable de mener l’entretien à son terme.
Un ressortissant syrien de 22 ans, arrivé à Lesbos avec de graves problèmes de dos, a été arrêté au centre de pré-renvoi de Moria après s’être inscrit pour un “retour volontaire”. En Turquie, il avait été opéré à la suite d’un accident et le laissant avec des vis dans le dos. Il a décidé de retourner en Turquie, car il a constaté que l’opération chirurgicale nécessaire pour retirer les vis ne pouvait être effectuée que sur place. Le 18 juillet, il aurait été sévèrement battu par un officier de police dans le centre de détention du camp. Le même jour, des volontaires indépendants ont porté plainte dans un bureau de conciliation grec. Un médiateur lui a rendu visite le 20 juillet et lui a demandé s’il déposait officiellement plainte, mais il a refusé par crainte des conséquences. Quatre jours plus tard seulement, le 24 juillet, l’homme a été expulsé.
Un Pakistanais a été arrêté le 18 avril sur l’île de Kos après le rejet de l’appel effectué contre le rejet de sa demande d’asile en première instance. Quelques mois plus tard, il a été transféré au centre de pré-enlèvement situé dans le camp de Moria, sur l’île de Lesbos. Les autorités voulaient l’expulser vers la Turquie, mais le pays ne l’a pas accepté. L’homme a déclaré qu’il vomissait régulièrement du sang et souffrait toujours d’une crise cardiaque qu’il avait subie un an auparavant. Selon son récit, les autorités lui avaient promis de le conduire à l’hôpital le 10 septembre. Cependant, il a été transféré au centre de pré-renvoi d’Amygdaleza, près d’Athènes, le 9 septembre, où il attend maintenant son expulsion vers le Pakistan.
Quatre jeunes individus qui affirment être des ressortissants afghans mais qui ont été classés comme Pakistanais lors du dépistage par FRONTEX ont été arrêtés bien qu’ils se soient déclarés mineurs. L’un d’entre eux avait été arrêté sur le continent dans le centre de pré-renvoi d’Alledopon Petrou Ralli et avait été transféré au centre de renvoi de Lesbos au bout d’un mois. Il a ensuite été contraint d’y rester quelques mois de plus, avant d’être finalement reconnu comme mineur par le biais d’une évaluation de son âge puis libéré avec une autre personne également reconnue comme mineure. Une des personnes était considérée comme un adulte après l’évaluation de l’âge et le résultat pour la quatrième personne est toujours en attente.
L’expulsion d’un ressortissant algérien détenu dans le centre de pré-renvoi à Lesbos a été suspendue à la dernière minute grâce à la participation du HCR. Il était censé être renvoyé en Turquie le 2 août, six heures seulement après le deuxième rejet de sa demande d’asile, ce qui le laissait dans l’impossibilité de contester la décision devant les instances judiciaires au moyen d’une prétendue demande d’annulation. Il a été amené à l’embarcadère pour la déportation et n’a été enlevé à la dernière minute que parce que le HCR a indiqué qu’il n’avait pas eu la chance d’épuiser ses recours légaux en Grèce et qu’il risquait d’obtenir un statut vulnérable. Cependant, compte tenu de l’absence d’avocats à Lesbos, des coûts et du travail charge de la demande en annulation, il ne put finalement s’opposer à l’expulsion et ne fut déporté que deux semaines plus tard, le 16 août.
L’impact de la politique de détention
L’utilisation généralisée de nouvelles possibilités juridiques de détenir des migrants a atteint une nouveau seuil à la frontière extérieure de l’UE dans la mer Égée. La liberté de mouvement est progressivement restreinte. Des milliers de personnes sont obligées de rester dans la zone de transit de l’île de Lesbos pendant de longues périodes et la plupart d’entre elles n’ont d’autres choix que de vivre dans le hotspot européen de Moria. D’autres sont même détenus dans le centre de détention situé dans le camp. Au niveau de l’UE, la pression augmente pour imposer des mesures de détention. La loi grecque, qui repose finalement sur la directive de l’UE sur l’accueil, offre de meilleures possibilités de maintenir les migrants en détention. Dans la mise en œuvre pratique, ils sont largement utilisés principalement pour les migrants de sexe masculin. Plus que pour faciliter les retours – qui sont relativement peu nombreux – les mesures de détention remplissent une fonction disciplinaire profonde. Ils créent une forte insécurité et de la peur.
En particulier, le fait d’être arrêté immédiatement à l’arrivée envoie un message fort à la personne touchée, tel qu’il est exprimé dans la circulaire de la police : Vous êtes un « étranger indésirable ». Il s’agit d’une stigmatisation prédéterminée bien que la procédure d’asile n’ait même pas encore commencé et que les raisons pour lesquelles une personne soit venue sur l’île soient inconnues. Les personnes affectées ont déclaré se sentir traitées comme des criminels. Dans de nombreux cas, ils ne comprennent pas les motifs procéduraux de leur détention et sont donc soumis à un stress encore plus grand. Les personnes qui ont déjà été détenues arbitrairement dans leur pays d’origine et lors de leur périple signalent des flashbacks et des problèmes psychologiques résultant des conditions de détention pouvant conduire à de nouveaux traumatismes.
Même s’ils sont finalement libérés, ils sont toujours dans un état mental d’angoisse permanente lié à la peur constante de pouvoir être arrêtés et expulsés à tout moment, sans aucune option légale pour se défendre. Ces politiques de détention des migrants ne visent pas à résoudre les problèmes de la prétendue “crise des réfugiés”. Au lieu de cela, ils visent avec un succès limité à faire en sorte que l’accord UE-Turquie fonctionne et à ce qu’au moins une partie des migrants rentrent en Turquie. Au niveau local, les politiques de détention sont en outre avant tout des mesures d’oppression, conçues pour pouvoir prévenir les émeutes et soi-disant pour “gérer” une situation qui est en fait “impossible à gérer”: la concentration de milliers de personnes – dont beaucoup souffrent de maladies psychologiques telles que des traumatismes – pendant des mois et des années dans des conditions de vie extrêmement précaires sur une île où les gens perdent progressivement tout espoir de trouver un meilleur avenir.
Par Valeria Hänsel
Le centre de détention photographié depuis l’extérieur du camp de Moria